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 deux prospecteurs au tribunal

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dundee39
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MessageSujet: deux prospecteurs au tribunal    Mar 28 Nov - 9:11

Bonjour,

Juste pour vous dire que deux prospecteurs passent au tribunal mardi prochain. Ils faisaient une dépollution dans un champ et si l'un des deux n'avait rien trouvé du tout, l'autre avait un double tournois et un dé à coudre cassé... (et il a reconnu que c'étaient des objets historiques ou archéologiques). Ils passent en appel car en première instance du tribunal de Police, ils ont été condamné à 200 euros d'amende chacun. Ils avaient l'autorisation verbale de la nièce de la propriétaire du terrain.

Donc, nous en saurons plus mardi soir, et du reste je pense que la jugement sera rendu ultérieurement. Donc il nous faudra attendre la suite dans quelques mois, à moins que la décision soit rendue de suite et ne soit pas mise en délibéré.
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arc detect

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MessageSujet: Re: deux prospecteurs au tribunal    Mar 28 Nov - 11:20

franchement vue les condition et se qu'il avait dans les poche,la relaxe serait la bienvenue....
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dundee39
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MessageSujet: Re: deux prospecteurs au tribunal    Mar 28 Nov - 11:36

la fnudem a envoyer plusieurs papier a leur avocat et vus ce que j'ai compris , on ont eu juste un rappel a la lois , c'est pour sa qu'il faut bien avoir l'autorisation du proprio mais écrite .
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arc detect

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MessageSujet: Re: deux prospecteurs au tribunal    Mar 28 Nov - 11:48

Oui c sur mes il avait quand même auto verbal et officiellement en train de dépolluer donc spécifiquement. Pas d'infraction...
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Khozet39



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MessageSujet: Re: deux prospecteurs au tribunal    Mar 28 Nov - 21:08

Ca cest passe dans quel coin ?
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dundee39
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MessageSujet: Re: deux prospecteurs au tribunal    Mer 29 Nov - 8:40

j'ai pas plus d'info sur la région mais je sais que sur la bourgogne fc il y a plein de personne au tribunal pour sa .
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